Politiques de l'ACE
- Politiques du PNCE et normes s’appliquant à leur mise en œuvre
- Politique de confidentialité
- Politique contre le dopage dans le sport
- Politique d'équité, de diversité et d'inclusion
- Politique sur les contrats et l'approvisonnement
- Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS)
Politique d'appel
Guides de la marque
Règlements généraux
- Règlement généraux de l’ACE
- Mandat du comité d'agrément et d'enregistrements du conseil d'administration
- Mandat du comité de conduite professionnelle du conseil d'administration
- Mandat du comité des mises en candidatures
- Mandat du comité des finances et d'audit
- Mandat du comité de la gouvernance et des ressources humaines
Soutien financier
Les lignes directrices de soutien financier de l'ACE donnent aux organismes nationaux de sport les grandes lignes et les formulaires qu'il leur faut pour soumettre une demande de soutien financier visant l'élaboration et la mise en œuvre des programmes du PNCE.